Doméliers

  • home
  • La commune
    Présentation Actualités Plan/Accès
  • Votre mairie
    Secrétariat Le conseil municipal Contacts
  • Vivre à Doméliers
    Ecole Bibliothèque Ciné Rural Comité des fêtes
  • Démarches Administratives
    Guide des démarches Travaux et aménagements Réglementation bruits du voisinage
  • Environnement
    Collecte des déchets Déchetterie Assainissement

Guide des démarches

Accueil / Démarches Administratives / Guide des démarches
Accueil particuliers  > Services en ligne et formulaires  > Rechercher les risques naturels et technologiques sur Géorisques

Rechercher les risques naturels et technologiques sur Géorisques (Outil de recherche)

Vérifié le 11 Aug 2020 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Accéder au simulateur open_in_new

Ministère chargé de l'environnement

Pour toute explication, consulter les fiches pratiques :

Particuliers

  • Acte de vente d'un terrain à bâtir isolé
  • Acte de vente d'un terrain situé dans un lotissement
  • Déclaration attestant l'achèvement et la conformité des travaux (DAACT)
  • Promesse de vente d'un terrain isolé à bâtir
  • Promesse de vente d'un terrain situé dans un lotissement
  • Quelles précautions prendre avant l'achat d'un terrain à bâtir isolé?

Signaler une erreur sur cette page

Une erreur s'est glissée dans cette page ?
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire

L'équipe NEOPSE vous remercie d'avoir transmis une remarque concernant la mise à jour de cette page. Vous serez recontacté(e) à ce sujet dans les plus brefs délais.

Contacts

Doméliers

Rue Principale

60360 Doméliers - FRANCE

+33 3 44 82 96 70

Contact par formulaire

Liens

Région Hauts de France

Département de l'Oise

Communauté de Communes de l'Oise Picarde

Préfecture de l'oise

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Contact
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes

×